Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté
Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur état d'avancement. Ce sont les documents d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI) ou d’une commune, établissent un projet global d’ur
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Aménagement Urbanisme Usage des sols Zonages planification
Sites économiques Bourgogne-Franche-Comté (standard CNIG)
Sites économiques Bourgogne-Franche-Comté (standard CNIG)
Ensemble des jeux de données décrivant les sites économiques de Bourgogne-Franche-Comté au format du standard national CNIG Documentation : https://cnig.gouv.fr/IMG/pdf/231028_standard_cnig_sites_economiques_v2023-10.pdf SITE-ECO : Emprises
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
Foncier ZAE artisanat commerce développement économique implantation industrie logistique
Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne-Franche-Comté
Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne-Franche-Comté
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version anonymisée diffusée ici dans le cadre du service public de mise à dispos
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
ASP Agri-environnement Agricole PAC Parcellaire agricole RPG Registre parcellaire graphique Usage des sols Zonages agricoles culture
Aires Urbaines en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2010)
Aires Urbaines en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2010)
Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois, et par des communes rurales ou unités urbaines (couronne périurbai
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Aménagement INSEE Unités statistiques Urbanisme aires zonage études
Bassins de Vie en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2012)
Bassins de Vie en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2012)
Données INSEE (rénovation 2012) Le bassin de vie constitue le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. On délimite ses contours en plusieurs étapes. On définit tout d’abord un
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Aménagement INSEE Unités statistiques bassin de vie urbanisme zonage études
BD Carto pour la région Bourgogne-Franche-Comté
La BD CARTO® ( Base de Données Cartographiques) est un véritable plan numérique synthétique de l’ensemble du territoire métropolitain pour des échelles comprises entre le 1 : 100 000 et le 1 : 500 000. Elle est particulièr
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
BD carto IGN cartographie fonds cartographiques
Ecoles primaires GRAND BESANCON
Ecoles primaires GRAND BESANCON
Ecoles primaires (maternelles et élémentaires), publiques et privées, sur le territoire du Grand Besançon
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Enseignement Services dutilité publique et services publics information géographique maternelle primaire école éducation élémentaire
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en Bourgogne-Franche-Comté (étendue)
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en Bourgogne-Franche-Comté (étendue)
Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 10 juin 2025, avec actualisation des données population (population légale à l'année N-3). SCOT : Schéma de C
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Aménagement Urbanisme Usage des sols Zonages planification
La couverture rcube théorique en Bourgogne-Franche-Comté
La couverture rcube théorique en Bourgogne-Franche-Comté
Couverture du réseau Rcube déployé par la région Bourgogne-Franche-Comté, disponible par point haut et en fonction de la technologie sur les quatre départements concernés (Côte d'Or, Haute-Saône, Saône et Loire, Yonne) et permettant d'offri
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Aménagement numérique des territoires Bourgogne-Franche-Comté Région BFC Services dutilité publique et services publics données ouvertes région Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des barrages en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des barrages en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des barrages extrait de SIOUH2 (Système d'Information sur les Ouvrages Hydrauliques) extrait en janvier 2024. Données fournies par le pôle inter-régional en charge des ouvrages hydrauliques de la DREAL BFC (basé à Besançon). Les
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Eau Hydrographie barrages ouvrages hydrauliques
Aires d'attraction des villes 2020
Aires d'attraction des villes 2020
L’aire d’attraction d’une ville définit l’étendue de son influence sur les communes environnantes. Une aire est composée d’un pôle défini à partir de critères de population et d’emploi et d’une couronne constituée des communes d
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Politique de la Ville Zonage attraction urbain ville zonage études
Périmètres de l'Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion des Eaux (EPAGE) Sequana
Cette fiche va regrouper deux périmètres : - périmètre du Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC) 2020-2024 - périmètre de l'EPAGE Sequana
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
contrat territorial ctec epage syndicat de rivière
Photo aérienne sur la Bourgogne de 2013
Vue aérienne de 2013, cofinancé par plusieurs collectivités territoriales. Le flux à disposition rassemble l'ensemble des orthophotographies qui ont été financées dans le cadre du dispositif GéoBourgogne par : Agence Urbanisme Sud Bourgog
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
orthophoto orthophotographie prise de vue prise de vue aérienne vue aérienne
Atlas des paysages du Parc naturel régional du Morvan
Atlas des paysages du Parc naturel régional du Morvan
L'atlas des paysages du Parc naturel régional du Morvan présente de nombreuses données sur le paysage du territoire du Morvan. Cette étude paysagère a été conduite en 2001 par une équipe de scientifique et mise à jour en 2006. Même si l'�
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Documents et Études
PNR du Morvan atlas paysager entités paysagères patrimoine paysager paysages paysages du morvan
Mode d’occupation du sol (MOS) du Parc naturel régional du Haut-Jura
Mode d’occupation du sol (MOS) du Parc naturel régional du Haut-Jura
Le mode d’occupation du sol (MOS) est un atlas cartographique numérique de l'occupation du sol permettant d’appréhender finement son état et ses évolutions. Cet outil est essentiel pour les organismes impliqués dans l’aménagement du terri
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
doubs haut-jura jura occupation du sol parc
Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté
Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté
La Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté a été définie entre l'Etat, la Région et l'INSEE en 2018. L'objectif est de : - Construire avec les partenaires un pilotage coordonnée de la production régionale de la
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Type de ressource : Documents et Études
Bourgogne-Franche-Comté Connaissance Conseil Régional Etat INSEE Région Bourgogne-Franche-Comté SGAR SRC Stratégie
Stations de traitement des eaux usées - France entière
Stations de traitement des eaux usées - France entière
A la demande d'utilisateur, la donnée localisation des stations de traitements des eaux usées a été trouvée sur plusieurs portails (data.gouv.fr, eaufrance.fr). Le système de traitement d'eaux usées est un ouvrage de dépollution des eaux u
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Documents et Études
eaux usées odp ouvrage de depollution station station d'épuration traitement des eaux épuration
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DOUBS Hydrographie PPRI PPRN Zones à risque naturel inondation risque naturel
Typologie des reliefs de Bourgogne-Franche-Comté
Typologie des reliefs de Bourgogne-Franche-Comté
Table géographique reprenant les grands types de relief structurant le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté à l'échelle macro-géographique. Elle caractérise le socle géo-morphologique, fondement des ensembles paysagers et de leur
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
paysage relief typologie
Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à Garchy - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Type de ressource : Données moissonnées