Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en Bourgogne-Franche-Comté (étendue)
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en Bourgogne-Franche-Comté (étendue)
Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 10 juin 2025, avec actualisation des données population (population légale à l'année N-3). SCOT : Schéma de C
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Aménagement Urbanisme Usage des sols Zonages planification
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Jura
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Jura
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 10 archives. Attention, cela représente prés de 40 Go de volume ! Sachez que ces données
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
2017 Ortho-imagerie ortho HR orthophoto orthophotographie prise de vue prise de vue aérienne vue aérienne
Documents de captage des captages d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
Cette fiche descriptive a pour objectif de stocker les documents rédigés par les services départementaux de l'Environnement de *l'Agence de Santé Régionale de Bourgogne-Franche-Comté* dans le cadre de la gestion des points de captage et de leur
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Documents et Études
ACP AHY Alimentation en eau potable DUP Services dutilité publique et services publics captages
Données TVB du SRADDET
Données des trames vertes et bleues du Schéma régional de développement durable et à l'égalité des territoires.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Cohérence écologique Conseil Régional SRADDET Trame verte et bleue continuité écologique corridor
Ecoles primaires GRAND BESANCON
Ecoles primaires GRAND BESANCON
Ecoles primaires (maternelles et élémentaires), publiques et privées, sur le territoire du Grand Besançon
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Enseignement Services dutilité publique et services publics information géographique maternelle primaire école éducation élémentaire
Communes sensibles à la pollution de l'air en Bourgogne
Communes sensibles à la pollution de l'air en Bourgogne
L’analyse du territoire bourguignon met en évidence certaines communes considérées comme sensibles au regard de la qualité de l’air (c’est à dire pour lesquelles les valeurs limites sont ou risquent d’être dépassées). Il s’agit d�
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Climat Développement Durable Energie Site industriel Production Site éolien Sources dénergie croissance verte
Couverture 4G sur la Bourgogne-France-Comté
La présente fiche regroupe les données ouvertes produites par l'ARCEP mais limité à la région. Les données sont ouvertes et issue de https://monreseaumobile.fr/
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
4G Aménagement numérique des territoires couverture numérique opérateur téléphonie mobile
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Côte d'Or
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Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
2017 Côte dOr Ortho-imagerie ortho HR orthophoto orthophotographie photographie aérienne prise de vue vue aérienne
La couverture rcube théorique en Bourgogne-Franche-Comté
La couverture rcube théorique en Bourgogne-Franche-Comté
Couverture du réseau Rcube déployé par la région Bourgogne-Franche-Comté, disponible par point haut et en fonction de la technologie sur les quatre départements concernés (Côte d'Or, Haute-Saône, Saône et Loire, Yonne) et permettant d'offri
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Aménagement numérique des territoires Bourgogne-Franche-Comté Région BFC Services dutilité publique et services publics données ouvertes région Bourgogne-Franche-Comté
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Yonne
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Yonne
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 8 archives. Attention, cela représente prés de 32 Go de volume ! Sachez que ces données
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
2017 Ortho-imagerie ortho HR orthophoto orthophotographie prise prise de vue aérienne
Unités Urbaines en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2010)
Unités Urbaines en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2010)
Données INSEE L'unité urbaine est une commune ou un ensemble de communes qui comporte sur son territoire une zone bâtie d'au moins 2 000 habitants où aucune habitation n'est séparée de la plus proche de plus de 200 mètres. En outre, chaque
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
INSEE Unités statistiques urbanisme zonage études
Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à Garchy - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Territoires LEADER
Territoires LEADER
Territoires éligibles au programme Leader au sein de la région Bourgogne-Franche-Comté
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Administratif Programme européen Unités administratives europe leader
Stations de traitement des eaux usées - France entière
Stations de traitement des eaux usées - France entière
A la demande d'utilisateur, la donnée localisation des stations de traitements des eaux usées a été trouvée sur plusieurs portails (data.gouv.fr, eaufrance.fr). Le système de traitement d'eaux usées est un ouvrage de dépollution des eaux u
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Documents et Études
eaux usées odp ouvrage de depollution station station d'épuration traitement des eaux épuration
Base de données Forêt IGN
Base de données Forêt IGN
La BD Forêt® version 2.0 est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels. Elle constitue le référentiel géographique de description des essences forestières. Elle décrit les formations végétales
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
bois forêt massif boisé massifs sylvestre sylviculture
Armature urbaine du SRADDET
Représentation des 110 pôles urbains structurants sur le territoire régional en fonction de critères définis lors de l'élaboration du Schéma Régional d'Aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires.Localisation de l'e
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
SRADDET armature urbain ville
Scan 25 Topographique
Le produit SCAN 25® version 3.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rasterisation des données servant à la réalisation des cartes de la série au 1 : 25 000. Le produit SCAN 25® version 3.0 se compos
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données géographiques
APL scan25 série bleu topographie
Périmètres de l'Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion des Eaux (EPAGE) Sequana
Cette fiche va regrouper deux périmètres : - périmètre du Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC) 2020-2024 - périmètre de l'EPAGE Sequana
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
contrat territorial ctec epage syndicat de rivière
BD Topo pour la région Bourgogne-Franche-Comté
BD Topo pour la région Bourgogne-Franche-Comté
La BD TOPO® contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : l'administratif les adresses
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
BD topo RGE référentiel topo topographie
Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté
Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté
Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 02/08/2022 En France, trois délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent : - les zones de montagne au titre du droit de l’urbanisme, définissant les
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Occupation du sol Propriété foncière Zonages aménagement loi montagne zone montagne