Label Grands Sites de France en région Bourgogne-Franche-Comté
Label Grands Sites de France en région Bourgogne-Franche-Comté
Le label Grand Site de France est un label sélectif et exigeant, qui est délivré au gestionnaire d'un site remarquable, protégé par son classement au titre de la loi du 2 mai 1930. Il est attribué pour une durée de six ans, après avis de l
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques , Données tabulaires
OGS Sites protégés Zonages Paysage classé grand site label patrimoine paysage site classé
Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux valant PLH en Bourgogne-Franche-Comté
Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux valant PLH en Bourgogne-Franche-Comté
Données à jour du 1er janvier 2016. Lorsqu’ils sont élaborés et approuvés par des établissements publics de coopération intercommunale dont ils couvrent l’intégralité du territoire, les plans locaux d’urbanisme intègrent les dispos
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
Habitat Logement Politique du logement Zonage tourisme
Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté
Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté
La Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté a été définie entre l'Etat, la Région et l'INSEE en 2018. L'objectif est de : - Construire avec les partenaires un pilotage coordonnée de la production régionale de la
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Documents et Études
Bourgogne-Franche-Comté Connaissance Conseil Régional Etat INSEE Région Bourgogne-Franche-Comté SGAR SRC Stratégie
Zones d'Emploi en Bourgogne-Franche-Comté
Zones d'Emploi en Bourgogne-Franche-Comté
Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de la main d'oeuvre nécessaire pour occuper les emplois offerts. L
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
INSEE Unités statistiques emploi zonage études zonages études
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques du Doubs
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques du Doubs
Ce document rassemble le zonage réglementaire des Plans de Prévention des Risques technologiques (PPRt) approuvés de Butagaz (sur la commune de Deluz) et de la SFPLJ (sur les communes de Gennes, Nancray, La Chevillotte) dans le département du Dou
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
DDT 25 DOUBS PPRT Zonages Risque technologique Zones à risque naturel risque technologique
Unités Urbaines en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2010)
Unités Urbaines en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2010)
Données INSEE L'unité urbaine est une commune ou un ensemble de communes qui comporte sur son territoire une zone bâtie d'au moins 2 000 habitants où aucune habitation n'est séparée de la plus proche de plus de 200 mètres. En outre, chaque
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
INSEE Unités statistiques urbanisme zonage études
Unités Cartographiques de Sol de Yonne
Unités Cartographiques de Sol de Yonne
Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme Inventaire Gestion et Conservation des Sols (IGCS). UCS de Yonne.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
RRP UCS donesol pédopaysages référentiel régional pédologique yonne
Zonages des Territoires d'industrie en Bourgogne-Franche-Comté
Zonages des Territoires d'industrie en Bourgogne-Franche-Comté
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
Développement des Développement des territoires développement développement économique industrie innovation zonage économie
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à GARCHY - Nièvre (58)
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directe
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données
Lieux de production et sites industriels données ouvertes
"SCoT Nord Doubs : la consommation d’espaces", présenté lors du GT ZAN n°3 - 25/02/2021
"SCoT Nord Doubs : la consommation d’espaces", présenté lors du GT ZAN n°3 - 25/02/2021
Source : Portail de la connaissance
Type de ressource : Documents et Études
retour sur GT ZAN ARF - "GT ZAN n°2 - 15/10/2020"
retour sur GT ZAN ARF - "GT ZAN n°2 - 15/10/2020"
Source : Portail de la connaissance
Type de ressource : Documents et Études
Réunion GT DVF n°04 à Dijon
Réunion GT DVF n°04 à Dijon
Ordre du jour prévisionnel :
Source : Portail de la connaissance
Type de ressource : Événement
Images MESALES sur le bassin versant du Serein
Le Syndicat du Bassin du Serein a mis en œuvre le modèle MESALES (Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols) durant la période 2019-2020 sur l’ensemble de son bassin versant. Ce modèle permet de caractériser l’aléa éros
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
aléa pédologie topographie
Sites économiques en Bourgogne-Franche-Comté (modèle de données version 2022)
Sites économiques en Bourgogne-Franche-Comté (modèle de données version 2022)
Adaptation du modèle de données aux demandes de l'article 220 de la loi climat et résilience. Les SITES ECONOMIQUES englobent les éléments précisés dans la définition retenue par le GT ZAE en Bourgogne-Franche-Comté : « Un espace cohér
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques , Données tabulaires
ZAE développement développement économique implantation réserves foncières sites éco sites économiques urbanisme zone éco zones activités
Courbes de niveaux couvrant la région
Courbes de niveaux couvrant la région
Un modèle numérique de terrain sous forme de courbes de même altitude décrivant le relief français Texte Le produit "Courbes de niveau" est une version vectorielle des courbes de niveau altimétriques (aussi appelées « isohypses ») prése
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données tabulaires
Altitude MNT modèle numérique de terrain relief
Base permanente des équipements localisé sur la région
La base permanente des équipements (BPE) est une source statistique qui fournit le niveau d'équipements et de services rendus à la population sur un territoire. Les résultats sont proposés sous forme de bases de données dans différents formats
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
BPE IRIS équipements
Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne-Franche-Comté
Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne-Franche-Comté
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version anonymisée diffusée ici dans le cadre du service public de mise à dispos
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
ASP Agri-environnement Agricole PAC Parcellaire agricole RPG Registre parcellaire graphique Usage des sols Zonages agricoles culture
Ensemble paysagers de Bourgogne-Franche-Comté
Ensemble paysagers de Bourgogne-Franche-Comté
Table géographique représentant les ensembles paysagers de la région Bourgogne-Franche- Comté. Elle a été produite dans le cadre de l'étude de la DREAL sur la caractérisation de la charpente paysagère de Bourgogne-Franche-Comté portant s
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
Inventaire Paysage paysage
Routier d'intérêt régional (RRIR)
Représentation du réseau routier d'intérêt régional déterminé par la Direction des mobilités et infrastructures.Les données sont issues de la BD Route 500 de l'IGN
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
Réseaux de transports mobilité stratégique
Périmètres des territoires lauréats TEPcv en région Bourgogne-Franche-Comté
Périmètres des territoires lauréats TEPcv en région Bourgogne-Franche-Comté
Données relatives aux territoires TEPcv (Territoire à Energie Positive pour la croissance verte) lauréats Ces données sont à jour d'août 2017 et couvrent la région Bourgogne Franche-Comté.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
Changement climatique DREAL BFC climat croissance verte transition énergétique énergie