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Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Jura

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2017 Ortho-imagerie ortho HR orthophoto orthophotographie prise de vue prise de vue aérienne vue aérienne

Localisation des barrages en Bourgogne-Franche-Comté

Localisation des barrages extrait de SIOUH (Système d'Information sur les Ouvrages Hydrauliques) extrait en février 2021. Données fournies par le pôle inter-régional en charge des ouvrages hydrauliques de la DREAL BFC (basé à Besançon). Cla

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Eau Hydrographie Ouvrage barrages

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour

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DOUBS Hydrographie PPRI PPRN Zones à risque naturel inondation risque naturel

Localisations des Sites des opérateurs mobiles en Bourgogne - Franche - Comté

Liste des sites des opérateurs mobiles en France métropolitaine au 31 mars 2020 sur la région et à 10 km "à la ronde". Cette liste présente, pour chaque site, le code de l’opérateur (code_op), le nom de l’opérateur (nom_op), le numéro

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Télécommunication antennes opérateur réseaux sites téléphonie mobile

Marché du haut et très haut débit fixe (déploiements) en Bourgogne-Franche-Comté

Suivi des déploiements sur le marché du haut et très haut débit fixes issu de la collecte trimestrielle "Observatoire de gros HD/THD" au titre de la décision n°2012-1503 Retrouvez le calendrier des publications de l'Arcep. Les données ont

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adsl cable fibre ftth trés haut débit

Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux valant PLH en Bourgogne-Franche-Comté

Données à jour du 1er janvier 2016. Lorsqu’ils sont élaborés et approuvés par des établissements publics de coopération intercommunale dont ils couvrent l’intégralité du territoire, les plans locaux d’urbanisme intègrent les dispos

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Habitat Logement Politique du logement Zonage tourisme

Communes sensibles à la pollution de l'air en Bourgogne

L’analyse du territoire bourguignon met en évidence certaines communes considérées comme sensibles au regard de la qualité de l’air (c’est à dire pour lesquelles les valeurs limites sont ou risquent d’être dépassées). Il s’agit d�

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Climat Développement Durable Energie Site industriel Production Site éolien Sources dénergie croissance verte

Points d'eau incendie (PEI) de Côte d'Or du SDIS 21

Point d'eau incendies (Hydrants) du département de la Côte d'Or est la représentation numérique de l'implantation des poteaux et bouches incendie installés dans le département.

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COTE-DOR DECI Hydrants PEI Point dincendie SDIS 21 Services dutilité publique et services publics incendies

Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en Bourgogne-Franche-Comté

Données mises à jour au 31 décembre 2016. Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche-Comté. SCOT : Schéma de COhérence Territoriale PLUi : Plan Local d'Urbanisme intercommunal La loi sur la sol

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PLUI SCOT Usage des sols Zonages planification documents durbanisme urbanisme

Terrain d'accueil pour les gens du voyage

Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d'être réalisés et

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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à GARCHY - Nièvre (58)

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directe

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Lieux de production et sites industriels données ouvertes

Sites naturels classés en région Bourgogne-Franche-Comté

Il s'agit des sites naturels classés selon la loi du 2 mai 1930. les données sont à jour du mois de novembre 2019. Les objectifs sont la conservation ou la préservation d''espaces naturels ou bâtis présentant un intérêt certain au regard des

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Sites protégés classé grand site paysage site site site classé

Bâtiments gérés par la région Bourgogne-Franche-Comté

Bâtiments de la région Bourgogne-Franche-Comté localisés par adresse

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Action publique Bourgogne-Franche-Comté ERP Autre Région BFC adresses

Unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté

Table géographique délimitant les unités paysagères issues des atlas départementaux de la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle a été produite dans le cadre de l'étude de la DREAL sur la caractérisation de la charpente paysagère de Bourgo

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Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne-Franche-Comté

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version anonymisée diffusée ici dans le cadre du service public de mise à dispos

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ASP Agri-environnement Agricole PAC Parcellaire agricole RPG Registre parcellaire graphique Usage des sols Zonages agricoles culture

Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté

Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 29/09/2017 (communes BFC au 1er janvier 2017). Le classement des communes en zone de montagne repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999 du Conseil du 17 mai 1999 concerna

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Occupation du sol Propriété foncière Zonages aménagement loi montagne zone montagne

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques du Doubs

Ce document rassemble le zonage réglementaire des Plans de Prévention des Risques technologiques (PPRt) approuvés de Butagaz (sur la commune de Deluz) et de la SFPLJ (sur les communes de Gennes, Nancray, La Chevillotte) dans le département du Dou

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DDT 25 DOUBS PPRT Zonages Risque technologique Zones à risque naturel risque technologique

Bassins de Vie en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2012)

Données INSEE (rénovation 2012) Le bassin de vie constitue le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. On délimite ses contours en plusieurs étapes. On définit tout d’abord un

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Aménagement INSEE Unités statistiques bassin de vie urbanisme zonage études

Sous-secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

Extraction des sous-secteurs hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni moissonnables sur la plateforme IDEO BFC. Se référer à la fiche

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BD Carthage Hydrographie Occupation du sol Propriété foncière Zonage Eau eau sous-secteur hydrographique

Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Haute Saone

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2017 Ortho-imagerie ortho HR orthophoto orthophotographie prise de vue aérienne