Périmètres de l'Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion des Eaux (EPAGE) Sequana
Cette fiche va regrouper deux périmètres : - périmètre du Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC) 2020-2024 - périmètre de l'EPAGE Sequana
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contrat territorial ctec epage syndicat de rivière
Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté
Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté
La Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté a été définie entre l'Etat, la Région et l'INSEE en 2018. L'objectif est de : - Construire avec les partenaires un pilotage coordonnée de la production régionale de la
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Bourgogne-Franche-Comté Connaissance Conseil Régional Etat INSEE Région Bourgogne-Franche-Comté SGAR SRC Stratégie
Base de données Forêt IGN
La BD Forêt® version 2.0 est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels. Elle constitue le référentiel géographique de description des essences forestières. Elle décrit les formations végétales
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bois forêt massif boisé massifs sylvestre sylviculture
Base permanente des équipements localisé sur la région
La base permanente des équipements (BPE) est une source statistique qui fournit le niveau d'équipements et de services rendus à la population sur un territoire. Les résultats sont proposés sous forme de bases de données dans différents formats
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BPE IRIS équipements
Sous-trame FORETS du SRCE de Bourgogne
Sous-trame FORETS du SRCE de Bourgogne
Ensemble des données composant la Sous-trame FORETS du Schéma Régional de Cohérence Ecologique de l'ex-région Bourgogne
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Bourgogne-Franche-Comté Cohérence écologique DREAL BFC Habitats et biotopes SRCE Schéma régional de cohérence écologique TVB Trame verte et bleue Zonages aménagement forêt
Chemins ruraux Grand Site de France Bibracte - Mont Beuvray
Chemins ruraux Grand Site de France Bibracte - Mont Beuvray
Réseau des chemins ruraux sur les 12 communes du Grand Site de France Bibracte - Mont Beuvray.
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chemins ruraux réseau tracking GPS
Intercommunalités (EPCI) de Bourgogne-Franche-Comté
Intercommunalités (EPCI) de Bourgogne-Franche-Comté
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles com
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Administratif Démographie Etablissements Publics de Coopération Intercommunale communautés de communes epci groupements de communes interco intercommunalité unités administratives
Projet relatif au Parc Naturel Régional du Doubs Horloger en Bourgogne-Franche-Comté
Projet relatif au Parc Naturel Régional du Doubs Horloger en Bourgogne-Franche-Comté
Le Parc Naturel Régional du Doubs Horloger est un projet de parc naturel régional situé dans le département du Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté, le long de la frontière franco-suisse. Il est mitoyen du parc naturel régional du Doubs c
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Espace naturel Sites protégés nature
Stations de traitement des eaux usées - France entière
Stations de traitement des eaux usées - France entière
A la demande d'utilisateur, la donnée localisation des stations de traitements des eaux usées a été trouvée sur plusieurs portails (data.gouv.fr, eaufrance.fr). Le système de traitement d'eaux usées est un ouvrage de dépollution des eaux u
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eaux usées odp ouvrage de depollution station station d'épuration traitement des eaux épuration
Atlas de la Haute-Saône
Atlas de la Haute-Saône
Édition 2020 de l'atlas du département (cartes, tableaux, graphiques, commentaires et analyses sur les principaux domaines de l'action publique) : Cet atlas est un document d’information et n’a aucune portée réglementaire. La direction dé
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atlas cartes portrait de territoire
Programme LEADER dans le Parc naturel Régional du Morvan
Programme LEADER dans le Parc naturel Régional du Morvan
Leader (Liaison Entre Actions de Développement de l'Economie Rurale) est un programme européen visant à faire des territoires ruraux des pôles équilibrés d'activités et de vie. Il est alimenté par le Fonds européen agricole de développement
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Développement des territoires Territoires ruraux développement local leader
BD Carto pour la région Bourgogne-Franche-Comté
La BD CARTO® ( Base de Données Cartographiques) est un véritable plan numérique synthétique de l’ensemble du territoire métropolitain pour des échelles comprises entre le 1 : 100 000 et le 1 : 500 000. Elle est particulièr
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BD carto IGN cartographie fonds cartographiques
Stations radioélectriques Agence Nationale des Fréquences en Bourgogne et Franche-Comté
Stations radioélectriques Agence Nationale des Fréquences en Bourgogne et Franche-Comté
Supports et antennes radioélectriques localisés sur les 8 départements des regions de Bourgogne et de Franche-Comté, avec des informations sur le propriétaire, la hauteur, le type de support, la date des accords d'implantation et de dernière mo
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ANFR Nuisance électromagnétique Télécommunication Zonages Risque technologique antennes pylone radio télécom télécommunications
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement suivies par la DREAL Bourgogne-Franche-Comté
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement suivies par la DREAL Bourgogne-Franche-Comté
Localisation et données concernant les ICPE de Bourgogne-Franche-Comté dont le régime IC est l'autorisation (A), l'enregistrement (E) ou l'autorisation avec servitude (S). Les données, à jour du 22/02/2019, sont directement issues de la base r�
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DREAL BFC ICPE Lieux de production et sites industriels Site industriel
Zones d'activités économiques GRAND BESANCON
Zones d'activités économiques GRAND BESANCON
Localisation des zones d'activités du Grand Besançon
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Grand Besançon Métropole Usage des sols ZAE Zonages aménagement Zonages planification
Documents de captage des captages d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
Cette fiche descriptive a pour objectif de stocker les documents rédigés par les services départementaux de l'Environnement de *l'Agence de Santé Régionale de Bourgogne-Franche-Comté* dans le cadre de la gestion des points de captage et de leur
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ACP AHY Alimentation en eau potable DUP Services dutilité publique et services publics captages
Typologie des reliefs de Bourgogne-Franche-Comté
Typologie des reliefs de Bourgogne-Franche-Comté
Table géographique reprenant les grands types de relief structurant le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté à l'échelle macro-géographique. Elle caractérise le socle géo-morphologique, fondement des ensembles paysagers et de leur
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paysage relief typologie
Aires d'attraction des villes 2020
Aires d'attraction des villes 2020
L’aire d’attraction d’une ville définit l’étendue de son influence sur les communes environnantes. Une aire est composée d’un pôle défini à partir de critères de population et d’emploi et d’une couronne constituée des communes d
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Politique de la Ville Zonage attraction urbain ville zonage études
Périmètres GEMAPI du Parc naturel régional du Morvan sur le bassin versant Yonne amont-Cure-Cousin
Périmètres GEMAPI du Parc naturel régional du Morvan sur le bassin versant Yonne amont-Cure-Cousin
La compétence Gemapi recouvre 4 champs d’action obligatoires : l’aménagement des bassins versants (hors problématique liées aux eaux pluviales urbaines); l’entretien et l’aménagement des cours d’eau; la défense contre les inondations,
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GEMAPI PNR du Morvan aménagement cours d'eau bassin versant cours d'eau entretien cours d'eau inondation protection restauration écologique écosystème aquatique
Aires Urbaines en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2010)
Aires Urbaines en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2010)
Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois, et par des communes rurales ou unités urbaines (couronne périurbai
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Aménagement INSEE Unités statistiques Urbanisme aires zonage études